Marque expirée - Marque en non vigueur

Baie de Morlaix
SEVERE Alain

Numéro de dépôt :
3413678
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
Baie de Morlaix de SEVERE Alain

Présentation de la marque Baie de Morlaix

Déposée le 28 février 2006 par SEVERE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baie de Morlaix »

Le déposant est SEVERE Alain domicilié(e) Sterven,29600 SAINTE-SÈVE - 29600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVERE Alain domicilié(e) Sterven,29600 SAINTE-SÈVE - 29600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie de Morlaix est expirée depuis le 28 février 2016.

SEVERE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME DE STERVEN , L'AIR DU TEMPS , MERVEILLES DE LA BAIE , TeDi Terroir Distribution , BISCUITERIE DE MORLAIX


SEVERE Alain - Sterven,29600 SAINTE-SÈVE - 29600 - France


Mr SEVERE Alain - Sterven,29600 SAINTE-SÈVE - 29600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques, logiciels de jeux, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée.Articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (a l'exception des meubles), clichés ; papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'arts gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrées ou non, aquarelles, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs a main, a dos, a roulette, sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés a contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs a provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Vêtements, vêtements en coton ; vêtements en matières synthétiques ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, ou de sport.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils).Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; tables de jeux.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit.Boissons alcooliques (autres que des bières, les vins et les eaux de vie), cidres, apéritifs (alcools et liqueurs), digestifs (alcools et liqueurs), extraits d'essences alcooliques, hydromels, vins d'appellation d'origine, vins de qualité et vins mousseux produits dans des régions déterminées, eaux de vie d'appellation d'origine.Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, exploitation de terrain de camping.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.